MENTIONS LÉGALES

Coordonnées

SIVP Dentaire
86 Rue des Dames
75017 PARIS
Téléphone : 01.40.54.89.24
e-mail : [email protected]

Description de l’entreprise

RCS Paris
Identifiant SIREN : 450 423 405 000 49
APE : 3250A – Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
SARL au capital de 8 000 EUR
Directeur de publication : M. Edouard SLAMA

Hébergeur

L’hébergement du site est assuré par la société OVH
2, rue Kellermann
59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

La Société SIVP DENTAIRE est le titulaire ou le concessionnaire des droits de propriété intellectuelle tant de la structure générale du Site Internet que de son contenu (slogans, graphiques, images, photos et autres contenus).
Dès lors, conformément aux dispositions du Livre 1er du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou exploitation totale ou partielle du Site, de son contenu ou du Service, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la Société SIVP DENTAIRE, est prohibée et constitue des actes de contrefaçon de droits d’auteur.
Les marques, logos, dénominations sociales, sigles, noms commerciaux, enseignes et nom de domaine de la Société SIVP DENTAIRE permettant l’accès au Service constituent des signes distinctifs insusceptibles d’utilisation sans l’autorisation expresse et préalable de leur titulaire.
Toute représentation, reproduction ou exploitation partielle ou totale de ces signes distinctifs est donc prohibée et constitutif de contrefaçon de marque, en application des dispositions du Livre 7 du Code de la propriété intellectuelle, d’usurpation de dénomination sociale, nom commercial et de nom de domaine engageant la responsabilité civile délictuelle de son auteur.

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

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Ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
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